Mentions légales
Version du 14 octobre 2026
Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations légales relatives au site simpiosell.com sont les suivantes.
1. Éditeur du site
SimpioSell est une marque de la société Simplymy.
- Raison sociale : Simplymy
- Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
- Capital social :1 000 €
- RCS : Nanterre 909 119 018
- SIRET : 909 119 018 00028
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR15 909 119 018
- Siège social : 63 rue Marx Dormoy, 92260 Fontenay-aux-Roses
- Directeur de la publication : Rami Morri, en qualité de président
- Contact : support@simpiosell.com
2. Hébergement
- Hébergeur : The Constant Company, LLC (Vultr)
- Localisation : Union européenne
- Site web de l'hébergeur : www.vultr.com
Vos données sont hébergées dans l'Union européenne. Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site simpiosell.com (structure, textes, logo, marques, graphismes, logiciel) est la propriété de la société Simplymy ou de ses partenaires et relève du droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable et écrite.
4. Responsabilité
L'éditeur veille à l'exactitude et à la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les contenus à caractère informatif, notamment les guides, ne constituent pas un conseil fiscal, comptable ou juridique.
5. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, conforme au Règlement général sur la protection des données (RGPD). Vos droits s'exercent par écrit à support@simpiosell.com.
6. Contact
Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, écrivez-nous à support@simpiosell.com.
SimpioSell, mentions légales. Version du 14 octobre 2026.
SimpioSell est une marque de la société Simplymy.